Conseil municipal

Le conseil municipal se tiendra en mairie le mercredi 29 novembre à 18 h.

À l’ordre du jour :

A. FINANCES PUBLIQUES

1. Garantie de la collectivité pour l'emprunt souscrit par La Clairsienne SA d'HLM pour la construction de logements sociaux - programme VEFA Impasse de la Forêt à Vieux Boucau - 9 PLUS + 5 PLAI
2. Budget primitif communal 2023 : décisions modificatives
3. Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d'investissement dès le 1er janvier 2024 jusqu'à l'adoption du budget primitif

a) Budget primitif communal 2024

b) Budget primitif Relais Port d'Albret 2024

c) Budget primitif Logements sociaux 2024

B. AFFAIRES GENERALES

1. Retrait du syndicat du chenil de Birepoulet de la commune de Tarnos
2. Extension du périmètre du Syndicat mixte Eaux Marensin Maremne-Adour à la commune de Tosse
3. Cadeau de fin d'année aux enfants des agents communaux
4. Convention de disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires pour la formation et les missions opérationnelles - Convention employeur-SDIS 40 - N° 2023-214 003 287 00015
5. Convention-cadre d'adhésion au service « Plan Communal de sauvegarde » avec le Centre de Gestion 40
6. Convention constitutive d'un groupement de commandes en vue de la passation de marchés publics ou d'accords-cadres pour des prestations de nettoyage de voirie et d'hydrocurage de réseaux et bâtiments Désignation du représentant titulaire de la commune et de son suppléant au sein de la commission d'appel d'offres de ce groupement.

C. FONCTION PUBLIQUE - RESSOURCES HUMAINES

1. Personnel communal - modalités de mise en œuvre du Compte Personnel de Formation
2. Délibération de participation pour la protection sociale complémentaire santé dans le cadre d'une procédure de labellisation

D. ANIMATIONS ASSOCIATIONS - ÉVÉNEMENTIEL - CULTURE

1. Subvention aux associations

E. COMMUNICATION DES DECISIONS DU MAIRE

F. QUESTIONS DIVERSES